Conditions Générales d’Utilisation

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1. Objet des Conditions Générales d’Utilisation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès, de navigation et d’utilisation des sites internet, plateformes numériques, espaces membres, outils digitaux, communautés en ligne, forums, groupes privés, chats, lives et contenus mis à disposition

Les CGU sont distinctes des Conditions Générales de Vente (CGV).
Pour toute question relative à une commande, un paiement, un remboursement ou un événement, les CGV prévalent.

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2. Acceptation des CGU

L’accès et l’utilisation des sites, plateformes et espaces numériques de Evolution Coaching SRL impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Si l’utilisateur n’accepte pas tout ou partie des CGU, il lui est demandé de ne pas utiliser les services concernés.

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3. Accès aux sites et plateformes

3.1 Accès libre / accès restreint

Certains contenus sont accessibles librement, d’autres nécessitent la création d’un compte utilisateur ou un accès réservé.

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de la création de son compte et à les maintenir à jour.

3.2 Identifiants personnels

Les identifiants de connexion sont :

• strictement personnels,

• confidentiels,

• non transférables.

Un compte = une personne.
Toute tentative de partage, prêt, revente ou accès simultané non autorisé est interdite.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de ses identifiants.

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4. Comportement des utilisateurs

L’utilisateur s’engage à adopter un comportement respectueux, légal et conforme à l’esprit des espaces proposés.

Sont notamment interdits :

• propos diffamatoires, injurieux, haineux, discriminatoires ou violents,

• harcèlement, menaces ou intimidation,

• publication de contenus illégaux ou portant atteinte aux droits de tiers,

• perturbation volontaire du bon fonctionnement des plateformes,

• prospection commerciale non autorisée,

• tentative de détournement de clients, membres ou participants,

• collecte ou utilisation abusive des données d’autres utilisateurs.

Tout manquement peut entraîner des mesures immédiates.

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5. Espaces communautaires (forums, groupes privés, lives)

Les espaces communautaires sont destinés à favoriser l’échange, l’apprentissage et le partage dans un cadre bienveillant.

Evolution Coaching se réserve le droit :

• de modérer les échanges,

• de supprimer tout contenu jugé non conforme,

• d’intervenir sur les publications, micros ou caméras lors des événements en ligne,

• d’exclure temporairement ou définitivement un utilisateur.

Les décisions de modération ne donnent droit à aucune indemnisation ni remboursement.

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6. Propriété intellectuelle – droit d’usage

L’ensemble des sites, plateformes, contenus, marques, visuels, textes, vidéos, audios, documents, méthodes, concepts, outils et supports mis à disposition par Evolution Coaching est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

L’accès aux contenus confère à l’utilisateur un droit d’usage personnel et non exclusif, à l’exclusion de tout droit de reproduction, diffusion, commercialisation ou exploitation.

Il est strictement interdit, sans autorisation écrite préalable :

• d’enregistrer, copier ou diffuser les contenus,

• d’en extraire des données ou méthodes,

• d’utiliser les contenus à des fins de formation, coaching ou revente,

• d’utiliser les contenus pour entraîner ou alimenter un système d’intelligence artificielle.

 

7. Contributions des utilisateurs

Lorsque l’utilisateur publie des contenus (messages, commentaires, questions, interventions audio/vidéo, etc.), il garantit :

• être titulaire des droits nécessaires,

• que ses contenus ne portent pas atteinte aux droits de tiers.

L’utilisateur accorde à Evolution Coaching une autorisation non exclusive, gratuite et mondiale d’utiliser, reproduire, adapter et diffuser ces contributions à des fins pédagogiques, éditoriales ou promotionnelles, sur tout support, sans limitation de durée.

Aucune rémunération ne pourra être réclamée à ce titre.

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8. Disponibilité – maintenance – sécurité

Evolution Coaching met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accès aux sites et plateformes, mais ne garantit pas une disponibilité permanente.

L’accès peut être temporairement suspendu notamment pour :

• maintenance,

• mises à jour,

• incidents techniques,

• contraintes de sécurité.

L’utilisateur reconnaît utiliser les services sous sa seule responsabilité et être responsable de son équipement informatique, de sa connexion internet et de la protection de ses données.

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9. Liens et services tiers

Les sites et plateformes de Evolution Coaching peuvent contenir des liens vers des services ou outils tiers (ex. Zoom, Google Meet, plateformes de paiement, hébergement ou autres).

Evolution Coaching ne saurait être tenu responsable :

• du contenu,

• du fonctionnement,

• des conditions d’utilisation,

• ou des éventuelles défaillances de ces services tiers.

Les CGU propres aux services tiers s’appliquent.

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10. Suspension et résiliation de l’accès

Evolution Coaching se réserve le droit de suspendre ou de supprimer l’accès d’un utilisateur, sans préavis en cas de manquement grave, notamment en cas :

• de violation des CGU ou des CGV,

• de fraude ou tentative de fraude,

• de partage d’accès,

• de comportement nuisant aux autres utilisateurs ou aux équipes.

• Cette suspension ou résiliation n’ouvre droit à aucune indemnité.

 

11. Preuve et communications

Les systèmes d’enregistrement de Evolution Coaching (logs, historiques de connexion, emails, horodatages) font foi jusqu’à preuve du contraire.

Les communications électroniques (emails, notifications, messages plateforme) sont réputées valables et opposables.

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12. Limitation de responsabilité

Evolution Coaching ne saurait être tenu responsable :

• des interruptions temporaires de service,

• des pertes de données imputables à l’utilisateur ou à des tiers,

• de l’utilisation non conforme des plateformes par l’utilisateur,

• des dommages indirects résultant de l’utilisation des sites ou services.

 

13. Modification des CGU

Evolution Coaching se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les CGU applicables sont celles en vigueur au moment de l’utilisation des services.
La poursuite de l’utilisation vaut acceptation des nouvelles CGU.

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14. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit applicable à l’entité opérant le site ou la plateforme concernée, sans priver l’utilisateur des dispositions impératives éventuellement applicables dans son pays de résidence.

 

Conditions Générales de Ventes

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1. Objet – champ d’application – périmètre des sites

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l’ensemble des ventes de produits, services, programmes, formations, contenus numériques et événements proposés sous les marques Evolution Coaching :

Les présentes CGV s’appliquent à l’ensemble des sites, plateformes, tunnels de vente et supports numériques exploités directement ou indirectement par Evolution Coaching :

Toute commande, inscription ou participation implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Des conditions spécifiques (CGV spécifiques, annexes ou règlements particuliers) peuvent s’appliquer à certains programmes, formations ou événements.
En cas de contradiction, les conditions spécifiques prévalent.

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2. Identification du vendeur – entité contractante

L’entité contractante (le « Vendeur ») est celle indiquée :

• sur la page de commande ou de paiement,

• sur la facture émise,

• ou dans les mentions légales associées au produit ou service concerné.

Le Vendeur est Evolution Coaching :

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3. Nature des prestations – absence de promesse de résultats

Les produits et services proposés par Evolution Coaching ont une vocation éducative, informative et de développement personnel et/ou professionnel.

Evolution Coaching ne formule aucune promesse de résultat, financier ou autre.
Les résultats éventuels dépendent exclusivement de facteurs propres au client, notamment :

• son implication,

• ses compétences,

• sa situation personnelle et professionnelle,

• ses décisions,

• son contexte économique et personnel.

Aucune information, communication ou contenu fourni par Evolution Coaching ne constitue une garantie de performance ou de bénéfices futurs.

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4. Absence de responsabilité concernant les gains

Lorsque des exemples de résultats, études de cas, témoignages ou performances financières sont évoqués sur les sites, supports, vidéos, conférences ou documents de Evolution Coaching, ceux-ci :

• ne constituent en aucun cas une promesse ou une garantie de gains,

• ne sauraient être interprétés comme des résultats accessibles à tous.

Le client reconnaît que toute activité économique comporte des risques et demeure seul responsable de ses décisions financières, professionnelles et entrepreneuriales.

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5. Conseils non professionnels

Les produits, services, contenus, formations, événements et interventions proposés par Evolution Coaching ne constituent en aucun cas :

• un conseil médical,

• un conseil psychologique ou thérapeutique,

• un conseil juridique,

• un conseil fiscal ou comptable,

• un conseil financier ou d’investissement.

• Le client est invité à consulter des professionnels qualifiés avant toute décision impactant sa santé, sa situation juridique, financière ou personnelle.

 

6. Prix – devises – taxes

Les prix des produits et services proposés par Evolution Coaching sont indiqués :

• en euros (EUR) par défaut,

Sauf mention contraire explicite, les prix sont indiqués toutes taxes comprises (TTC).

Lorsque des prix sont indiqués hors taxes (HT), cette information est clairement précisée sur la page de vente ou de commande, et les taxes applicables sont ajoutées conformément à la réglementation en vigueur.

Le client est seul responsable de la vérification des informations affichées avant validation de la commande.

TVA – autoliquidation (clients professionnels)

Lorsque le client est un professionnel établi dans un autre État membre de l’Union européenne et qu’il renseigne un numéro de TVA intracommunautaire valide, la facturation est effectuée hors TVA, conformément aux règles applicables en matière d’autoliquidation.

Dans ce cas, la TVA est autoliquidée par le client, qui reconnaît être seul responsable de sa déclaration et de son paiement auprès de l’administration fiscale compétente.

Le client garantit l’exactitude du numéro de TVA communiqué.

En cas de numéro invalide, erroné ou non conforme, Evolution Coaching se réserve le droit :

• de refacturer la TVA applicable,

• ou de suspendre l’accès au produit ou service jusqu’à régularisation.

 

7. Modalités de paiement

Le paiement est exigible immédiatement, sauf mention contraire (paiement échelonné).

En cas de paiement en plusieurs échéances :

le client s’engage à honorer l’intégralité des échéances,

tout incident de paiement peut entraîner la suspension immédiate des accès,

l’intégralité des sommes restantes demeure due.

Evolution Coaching se réserve le droit de refuser ou suspendre toute commande en cas de défaut de paiement.

 

8. Livraison – accès aux produits et services

8.1 Produits numériques / programmes en ligne

Les accès sont fournis selon les modalités précisées sur la page de vente (accès immédiat ou différé).

Les accès sont :

• personnels,

• non cessibles,

• soumis aux CGU.

8.2 Services, accompagnements et événements

Les modalités d’exécution (dates, formats, durée, conditions d’accès) sont précisées sur la page de vente ou dans les CGV spécifiques applicables.

 

9. Droit de rétractation (dispositions légales)

Au sens des présentes Conditions Générales de Vente, sont considérés comme :

• Contenus numériques : les formations en ligne, vidéos, audios, supports PDF et accès e-learning ;

• Événements : les séminaires, conférences, formations ou expériences organisés à date ou période déterminée, en présentiel ou en virtuel ;

• Prestations de services : les accompagnements individualisés de type coaching ou mentorat réalisés par un coach ou un mentor.

a) Événements à date déterminée

Conformément aux dispositions légales applicables, les inscriptions à des événements organisés à une date ou période déterminée ne bénéficient pas du droit de rétractation.

b) Contenus numériques

Pour les contenus numériques fournis immédiatement après la commande, le client reconnaît expressément renoncer à son droit de rétractation au moment de la validation de la commande, conformément aux dispositions légales en vigueur.

c) Prestations de services (accompagnement individualisé)

Pour les prestations de services constituées d’un accompagnement individualisé (coaching ou mentorat), le client peut bénéficier d’un droit de rétractation lorsque celui-ci est prévu par la loi applicable.

Toutefois, lorsque le client demande expressément que l’exécution de la prestation commence immédiatement après la commande, avant l’expiration du délai légal de rétractation, il reconnaît renoncer expressément à son droit de rétractation.
Cette renonciation est formalisée lors de la commande par une validation explicite du client.

d) Offres combinées et offres avec bonus

Lorsque l’offre comprend plusieurs éléments (contenus numériques, événements, accompagnement), le régime juridique applicable est déterminé par l’élément principal de l’offre, tel que présenté sur la page de vente.

Les éléments fournis à titre de bonus ou d’avantage complémentaire, notamment les accompagnements individualisés offerts, ne modifient pas la nature juridique de l’offre principale et n’ouvrent pas de droit de rétractation distinct.

e) Distinction avec les garanties commerciales

Le droit de rétractation relève exclusivement des dispositions légales impératives applicables et est distinct de toute garantie commerciale, laquelle est régie par l’article 10 des présentes CGV.

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10. Garanties commerciales – politique de remboursement

Certains produits, programmes, services ou événements proposés par Evolution Coaching peuvent bénéficier d’une garantie commerciale, notamment de type « satisfait ou remboursé », dont les conditions varient selon l’offre concernée.

Les modalités applicables (durée, conditions, exclusions, procédure, périmètre) sont exclusivement celles indiquées sur la page de vente et/ou dans les Conditions Générales spécifiques du programme, service ou événement concerné.

En l’absence de mention expresse, aucun remboursement, avoir, crédit ou période d’essai n’est accordé.

Toute demande de remboursement effectuée en dehors des conditions prévues est irrecevable.

En cas d’abus manifeste du droit au remboursement (multiplication de demandes, fraude, contournement des règles, utilisation substantielle des contenus ou services), Evolution Coaching se réserve le droit :

• de refuser toute demande de remboursement,

• et/ou de refuser toute commande ou inscription future, sans préjudice de ses autres droits.

 

11. Permission parentale – mineurs

Les produits et services de Evolution Coaching ne sont pas destinés aux moins de 18 ans.

Lorsque certains contenus sont accessibles à des mineurs :

le consentement préalable d’un parent ou représentant légal est requis,

le parent demeure responsable de l’utilisation des services par le mineur.

Evolution Coaching se réserve le droit de restreindre l’accès à certains contenus en fonction de l’âge.

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12. Confidentialité – non-concurrence – protection des contenus

Le client reconnaît que l’ensemble des contenus, méthodes, outils, processus, documents, supports pédagogiques, concepts et informations fournis par Evolution Coaching constituent des éléments confidentiels et protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

À ce titre, le client s’interdit notamment, sans autorisation écrite préalable de Evolution Coaching :

• de reproduire, diffuser ou partager tout ou partie des contenus,

• d’enseigner, former, coacher ou accompagner des tiers à partir des méthodes ou supports fournis,

• d’exploiter les contenus à des fins professionnelles ou commerciales concurrentes.

Ces obligations s’appliquent pendant toute la durée de l’accès aux contenus et au-delà, pour tout usage susceptible de porter atteinte aux intérêts de Evolution Coaching.

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13. Sites et services extérieurs

Le site de Evolution Coaching peut contenir des liens vers des sites ou services tiers.

Evolution Coaching n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité concernant :

• leur contenu,

• leur fonctionnement,

• leurs pratiques,

• leurs produits ou services.

L’utilisation de services tiers est soumise à leurs propres conditions.

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14. Responsabilité – limitation

La responsabilité de Evolution Coaching est strictement limitée au montant effectivement payé par le client pour le produit ou service concerné.

Evolution Coaching ne saurait être tenu responsable :

• des dommages indirects,

• des pertes financières,

• des pertes de données,

• du manque à gagner,

• des décisions prises par le client.

 

15. Force majeure

En cas de force majeure ou d’événement indépendant de la volonté de Evolution Coaching, l’exécution des obligations pourra être suspendue, reportée ou adaptée sans que cela n’ouvre droit à indemnisation, sauf disposition légale impérative contraire.

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16. Preuve et communications

Les registres informatisés, factures, confirmations de commande, emails et logs font foi.

Les communications électroniques sont réputées valables et opposables.

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17. Droit applicable – règlement des litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit applicable à l’entité contractante figurant sur la facture, sans priver le client des dispositions impératives applicables dans son pays de résidence.

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18. Modification des CGV

Evolution Coaching se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.

Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande ou de l’inscription